Index complet des 523 158 artistes recensés par Artprice.com

La société ARTPRICE se réserve la possibilité de limiter le nombre et la fréquence des requêtes et des consultations qui sont effectuées sur son site, sans que cette réduction ou limitation ne puisse donner lieu à de quelconques demande ou préjudice de la part de l'utilisateur.

Sont entre autres interdites toutes requêtes non coutumières de la profession, toutes requêtes automatisées dont notamment celles effectuées par automate, logiciels, systèmes hardware et requêtages selon des algorithmes, des suites ou par différentiel d'une autre banque de données.

Tous les programmes, services, procédés, concepts, logiciels non commerciaux, marques, éléments de technologies et contenus de la banque de données ainsi que tous les services proposés par la société ARTPRICE demeurent sa pleine et entière propriété exclusive.

Elle interdit toute utilisation non autorisée de ses droits.

Artprice détient la propriété des droits d'auteurs sur les données de sa base qui sont protégées par les dispositions de l'article L 112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle qui ne peuvent être utilisées que dans le cadre des exceptions prévues par l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

En particulier, toute utilisation ou citation de données contenues dans la présente base devra, si elle est diffusée au public, faire l'objet du respect du droit moral de la société ARTPRICE et comporter la mention 'source : ARTPRICE.COM'.

L’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, stocker ou modifier les reproductions des oeuvres visualisées sur quel que support et à quelles que fins que ce soit.

Les commentaires et annotations manuscrites des historiens d’art d’Artprice sont protégées par le droit d’auteur régi par la Loi du 11 mars 1957 retranscrite dans le code de la propriété intellectuelle. De même la banque de données Artprice Images, son arborescence et son ergonomie sont la propriété d’Artprice et font l’objet à ce titre de protections au titre de la réglementation française.

En cas de non respect des droits de reproduction, l’utilisateur sera susceptible de poursuites engagées par les artistes, ayant droits ou entités mandatées pour la gestion des droits d’auteur.

Artprice se réserve le droit de poursuivre tout contrevenant aux droits issus de la protection de ses banques de données et d’images.

Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés.